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Marques

CONDITIONS GENERALES DE VENTE



PREAMBULE

Les prsentes conditions sont conclues exclusivement entre la socit CAPVELO, immatricule au RCS de SALON DE PROVENCE sous le numro 452 868 110, dont le sige social se situe 22 AVENUE ADAM DE CRAPONNE 13800 ISTRES, ci-aprs dnomme Capvelo.fr et toute personne effectuant un achat sur le site Capvelo.fr, ci-aprs dnomm l'internaute et collectivement dnomms les parties .

L'internaute dclare tre majeur ou titulaire d'une autorisation parentale et avoir la capacit juridique contracter lui permettant ainsi d'effectuer une commande sur Capvelo.fr.
Pour toute question relative un achat en ligne, le service consommateur peut tre joint par mail l'adresse commande@capvelo.fr

Les parties conviennent que leurs relations sont rgies exclusivement par les prsentes conditions gnrales de vente lesquelles sont accessibles sur le site Capvelo.fr.
Ces conditions peuvent faire l'objet de modifications. Ds lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation de la commande sur le site Capvelo.fr. La date de la mise en ligne de ces conditions gnrales de vente vaut date de mise en vigueur.
Capvelo.fr conseille l'internaute de sauvegarder et/ou d'imprimer les prsentes conditions gnrales de vente pour une conservation sre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer tout moment pendant l'excution du contrat si besoin le cas chant.

Pralablement sa commande, l'internaute dclare que l'acquisition de ces produits est destine un usage sans rapport avec son activit professionnelle. Si tel devait tre le cas, Capvelo.fr attire particulirement l'attention de l'internaute sur les exclusions de garantie contractuelle et de responsabilit telles que vises aux articles 5 et 7 ci-aprs prsents.

Les produits sont proposs la vente uniquement sur le territoire de la France mtropolitaine.

Article 1 - COMMANDE

Comment passer sa commande sur Capvelo.fr ?

La passation de votre commande se fait en plusieurs tapes :

L'internaute remplit son panier de produits,
L'internaute choisit son mode de livraison,
L'internaute doit accepter les conditions gnrales de vente,
L'internaute choisit son mode de paiement,
L'internaute effectue sa demande de paiement,
L'internaute reoit ensuite un e-mail d'enregistrement de sa commande,
L'internaute reoit un e-mail de validation de sa commande


L'e-mail de validation de commande signifie l'acceptation de la commande de l'internaute par Capvelo.fr et forme ainsi le contrat de vente entre les parties.
Ds que la commande sera prte tre expdie, l'internaute recevra un e-mail d'expdition de sa commande.

En cas de retrait en magasin, l'internaute recevra un e-mail lui indiquant que le colis est arriv en magasin et qu'il peut tre retir.

1.1 Prix
Tous les prix des produits et services proposs la vente sur le site Capvelo.fr sont exprims en euros toutes taxes comprises applicables en France, hors participation aux frais de traitement et d'expdition.

Capvelo.fr se rserve la facult de modifier ses prix tout moment mais s'engage appliquer les tarifs en vigueur lors de l'enregistrement de la commande sous rserve de la disponibilit des produits cette date.
Les produits demeurent la proprit de Capvelo.fr jusqu' plein et entier encaissement du prix. Toutefois compter de l'enlvement ou de la rception de la commande par l'internaute ou son reprsentant, les risques des marchandises retires ou livres sont transfrs l'internaute.

Malgr tous les efforts apports la mise jour du site, ce dernier peut comporter une erreur de prix. Capvelo.fr informe l'internaute, qu'une vrification des prix lors de la procdure d'envoi de la commande est ralise. Capvelo.fr en informera l'internaute et procdera l'annulation de la commande mme en cas de validation initiale.

1.2 Moyens de paiement
L'internaute peut rgler ses achats par PayPal ou par carte bancaire, avec une carte Mastercard, Visa, Carte Bleue, uniquement si celle-ci a t mise par un tablissement bancaire franais. Le dbit de la carte se fait l'envoi de la commande.

Dans le cas de contrles anti-fraude ayant pour but de scuriser les transactions de ses internautes, Capvelo.fr sera en droit de demander l'internaute de fournir un ou plusieurs justificatifs de domicile et/ou copie de carte d'identit par e-mail ou par fax avant de valider sa commande. La commande ne sera alors dfinitive qu' rception de ces documents et envoi de l'e-mail de confirmation. A dfaut de rception de ces pices, ou si celles-ci ne permettent pas d'identifier de manire certaine l'identit de l'auteur de la commande et la ralit de sa domiciliation, Capvelo.fr se rserve le droit de ne pas accepter la commande.
Capvelo.fr se rserve galement le droit de refuser une commande s'il existe un litige antrieur en cours sur le paiement ou bien un niveau de commande anormalement lev.


Article 2 DISPONIBILITE

L'offre de produits et de prix de Capvelo.fr sont valables aussi longtemps qu'elles sont visibles sur le site, sauf oprations spciales dont la dure de validit est spcifie sur le site. L'internaute est invit consulter la disponibilit des articles vendus sur la page d'information de chaque produit.

En cas de commande d'un article qui se rvlerait indisponible, Capvelo.fr se rserve le droit d'annuler la commande sous rserve de prvenir l'internaute dans un dlai de 5 jours.

En cas de commande de plusieurs produits, si l'un des produits se rvle indisponible dans les dlais annoncs sur le site, Capvelo.fr informera alors l'internaute de ce dlai supplmentaire. L'ensemble de la commande ne sera traite et expdie que lorsque l'ensemble des produits de cette commande sera disponible.


Article 3 LIVRAISON

Les produits ne sont livrables qu'en France mtropolitaine l'adresse de livraison que l'internaute aura renseigne sur sa commande. L'internaute peut galement opter pour une livraison auprs du magasin Capvelo Istres, lors de la passation de commande sur le site.

Les commandes ne seront expdies que pendant les jours & horaires d'ouverture de la SARL CAPVELO Istres & de notre transporteur - Sauf exception.

- Du mardi au samedi matin

- De 9 h 12 h & 14 h 17 h 30

- Hors jours fris, mardi, samedi aprs-midi, dimanche & lundi


3.1 Dlai
Les dlais de livraison annoncs sur le site s'appliquent partir de la rception par l'internaute de l'e-mail de confirmation de commande envoy par Capvelo.fr. Le dlai de rception peut tre plus court que le dlai annonc. Une fois que nous avons enregistr votre commande, elle est traite et expdie.
Le dlai d'expdition d'une commande est de 5 jours (vrification bancaire, tat des stocks et prparation), auquel vous devez ajouter un dlai de livraison qui dpend du mode de livraison choisi. A noter que les weekend et jours fris, aucunes expditions n'est possible.


3.2 Retard
En cas de retard de livraison, Capvelo.fr conseille l'internaute de vrifier directement en ligne l'tat de sa commande avant de contacter le service consommateur, sur le site du transporteur grce au numro d'expdition. Cette information n'est disponible que pour les commandes en livraison directe, et non pour la livraison en magasin. L'internaute est invit signaler Capvelo.fr tout retard d'une semaine par rapport au dlai de livraison moyen constat afin de permettre de dmarrer une enqute auprs du transporteur.
Si le dlai indiqu est dpass de plus de 15 jours, sauf cas de force majeure, l'internaute a la possibilit d'annuler sa commande et de se faire rembourser. L'internaute doit alors envoyer une lettre recommande avec accus de rception dans les 60 jours ouvrs compter de la date de livraison prvue.

De convention expresse, un cas de force majeure ou d'vnements tels que grve, arrt de travail total ou partiel du personnel de Capvelo.fr ou de ses fournisseurs, pidmie, guerre, rquisition, incendie, vnement climatique exceptionnel, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures lgales ou administratives empchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l'importation de la marchandise, Capvelo.fr est dgag de toutes responsabilits la livraison.

3.3 Rception de la livraison
Capvelo.fr supporte les risques lis au transport jusqu' la livraison, c'est--dire jusqu' la remise physique de la marchandise au destinataire indiqu au moment de la commande ou son reprsentant qui l'accepte.
A rception de sa commande, Capvelo.fr recommande l'internaute de vrifier si les produits livrs sont conformes sa commande, si le colis a t ouvert ou s'il a t endommag et d'indiquer, le cas chant, sur le bon de livraison et sous forme de rserves manuscrites accompagnes de sa signature, toute anomalie le concernant. L'internaute devra paralllement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur, dans les trois jours ouvrables suivants la date de livraison, un courrier recommand avec accus de rception exposant lesdites rclamations.

3.3 Livraison en magasin
La livraison en magasin permet l'internaute de choisir de retirer sa commande Capvelo Istres.
Lorsque la commande de l'internaute est prte, un e-mail l'informe qu'il peut venir l'enlever dans la priode d'ouverture des magasins hors congs et jours fris.
Pour retirer sa commande, l'internaute doit se munir des pices suivantes :
-Une pice d'identit en cours de validit et son nom
-Le mail de confirmation de sa commande

L'internaute dispose de 15 jours calendaires pour retirer sa commande Capvelo Istres.


Article 4 DROIT DE RETRACTATION - REMBOURSEMENT

4.1 Droit de rtractation
Dans les conditions prvues par les articles L121-20 et suivants du code de la consommation et dans le cadre de la vente distance, l'internaute dispose d'un dlai de rtractation de 14 jours francs compter de la livraison de sa commande qui lui sera rembourse contre restitution des produits livrs. Cependant le droit de rtractation ne pourra tre exerc en application de l'article L121-20-2, notamment pour les produits qui, du fait de leur nature, ne peuvent tre rexpdis ou sont susceptibles de se dtriorer ou de se primer rapidement comme par exemple les barres cralires, les boissons, etc.

Aucun retour ne sera accept sans autorisation pralable de Capvelo.fr. L'internaute doit retourner les marchandises dans leur tat et emballage d'origine. Tout retour de marchandise ncessite une copie de la facture qui sera joindre au colis. Un produit dball pourra ne pas tre intgralement rembours.
Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et prils de l'internaute (il est donc conseill de dclarer la valeur de la marchandise et de souscrire une assurance couvrant ces risques auprs du transporteur).

4.2 Remboursement
Toute demande de remboursement ne pourra tre prise en compte qu'aprs l'arrive des produits retourns chez Capvelo.fr. En cas de retour et de demande de remboursement, les modalits seront les suivantes :
-Colis retourn sur la volont de l'internaute : remboursement du produit, frais de retour la charge de l'internaute.
-Colis retourn du fait de la responsabilit de Capvelo.fr (non-conformit, colis non arriv dans les dlais...) : remboursement du produit par crdit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale.


Article 5 GARANTIES - SAV

5.1 Garantie constructeur
Tous les biens vendus sur le site Capvelo.fr bnficient en outre de la garantie constructeur dont l'tendue et la dure diffrent selon les produits et les marques. L'internaute devra contacter directement le constructeur, sans passer par Capvelo.fr.
Les garanties constructeur des produits commercialiss par Capvelo.fr ne couvrent pas:
- le remplacement des consommables (batteries, ampoules,...),
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits. L'internaute est invit cet gard consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits,
- les dommages rsultant d'une cause externe l'appareil (par exemple, accident, choc, ...).
Dans tous les cas, Capvelo.fr ne saurait tre tenu responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposes.

5.2 Garantie lgale
Tout le matriel vendu par Capvelo.fr, bnficie de la garantie lgale de conformit et de la garantie des vices cachs.
Cependant, Capvelo.fr ne garantit l'internaute, au titre des vices cachs pouvant affecter les produits livrs, que dans le cadre d'un remplacement des produits dfectueux, ou des pices les rendant impropres leur usage, sans pouvoir tre considr par l'internaute comme responsable des ventuelles consquences dommageables que ces vices cachs auraient pu entraner.
Capvelo.fr livre un bien conforme au contrat et rpondant des dfauts de conformit existant lors de la dlivrance. Capvelo.fr rpond galement des dfauts de conformit rsultant de l'emballage, des instructions de montage.

Pour tre conforme au contrat, le bien doit :
Etre propre l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas chant :
- correspondre la description donne par Capvelo.fr et possder les qualits que Capvelo.fr a prsentes l'internaute sous forme d'chantillon ou de modle.
- prsenter les qualits que l'internaute peut lgitimement attendre eu gard aux dclarations publiques faites par Capvelo.fr, par le producteur ou par son reprsentant.

Capvelo.fr est tenu de la garantie raison des dfauts cachs de la chose vendue qui la rend impropre l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l'internaute ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donn qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

- L'action rsultant des vices rdhibitoires doit tre intente par l'internaute dans un dlai de deux ans compter de la dcouverte du vice.


Article 6 RESERVE DE PROPRIETE

Les marchandises qui sont livres et factures l'internaute resteront la proprit de Capvelo.fr jusqu'au paiement intgral de leur prix. Le dfaut de paiement pourra entraner la revendication des marchandises par Capvelo.fr, la restitution tant immdiate et les marchandises livres aux frais, risques et prils de l'internaute. Durant la priode s'coulant de la livraison au transfert de proprit, les risques de perte, vol ou destruction, ainsi que les dommages que l'internaute pourrait occasionner restent sa charge.


Article 7 LITIGE & RESPONSABILITES

Le prsent contrat est soumis au droit franais.
Capvelo.fr ne saurait tre tenu pour responsable de l'inexcution du contrat conclu, d'une part en cas de force majeure, telle que dfinie par les tribunaux d'autre part en cas de faute de l'internaute ou du fait imprvisible et insurmontable d'un tiers au contrat. Capvelo.fr ne saurait tre tenu responsable des consquences rsultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur Capvelo.fr. Capvelo.fr ne pourra tre tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. L'impossibilit totale ou partielle d'utiliser les produits, en raison notamment d'une incompatibilit de matriel ne peut engager la responsabilit de Capvelo.fr ni donner lieu aucun ddommagement ou remboursement.

En cas de difficults dans l'application du prsent contrat, l'internaute a la possibilit de rechercher une solution l'amiable. Les rclamations ou contestations seront toujours reues avec une bienveillance attentive.

Capvelo.fr archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidle conformment aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatiss de Capvelo.fr seront considrs par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties, sauf preuve contraire.


Article 8 COMMENTAIRES

Tous les avis dposs par les internautes de Capvelo.fr sont surveills et modrs par le webmaster. Ds lors que les propos enfreignent la loi et l'thique (publicit abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte...) Capvelo.fr se rserve le droit de refuser, de supprimer ou de modifier l'avis concern.


Article 9 PROTECTION DES DONNEES

Les informations que l'internaute communique tant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'tablissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entranent l'annulation de votre commande. En s'inscrivant sur le Capvelo.fr, l'internaute s'engage fournir des informations sincres et vritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux prsentes conditions gnrales figurant sur Capvelo.fr.

Conformment la loi "Informatique et Liberts", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une dclaration auprs de la Commission Nationale de l'Informatique et des Liberts (CNIL) sous le numro XXXXXXX v X.

L'internaute a un droit permanent d'accs et de rectification sur toutes les donnes le concernant, conformment aux textes europens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).L'internaute peut n'importe quel moment faire une demande auprs de Capvelo.fr afin de savoir quelles sont les informations dont celle-ci dispose sur lui. Il peut tout moment et sur demande modifier ces donnes.

S'il a accept lors de la cration de son compte sur Capvelo.fr, des emails promotionnels (courriers lectroniques) seront envoys l'internaute. Ce dernier peut demander ne plus recevoir de courriers lectroniques tout moment en dcochant la case Oui, je souhaite recevoir votre lettre d'information dans la rubrique Newsletter de son compte.


Article 10 NON VALIDITE PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des prsentes conditions gnrales de vente sont tenues pour non valides ou dclares comme telles en application d'une loi, d'un rglement ou la suite d'une dcision dfinitive d'une juridiction comptente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur porte.

Article 11 PROPRIETE INTELECTUELLE

L'ensemble du contenu de Capvelo.fr (illustrations, textes, libells, marques, images, vidos) est la proprit de Capvelo.fr ou partenaires. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation partielle ou totale du contenu par quelque procd que ce soit et sur n'importe quel support est sujette une autorisation pralable et expresse de Capvelo.fr.
Toutes les informations, les contenus, les dossiers sont protgs par les lois franaises et internationales concernant la proprit intellectuelle et le copyright.

Article 12 - CAPVELO MECANIQUE

Les ateliers proposs par Capvelo sont externes au site internet et dpendent totalement du magasin Capvelo physique.

12.1 Rservation d'ateliers

Les rservations se font par tlphone ou par mail. Le mail doit contenir la description du problme en question, le type de pices dfectueuses, le nom de la personne souhaitant souscrire au service atelier, ainsi que les coordonnes.

12.2 Paiement des ateliers

Les ateliers sont pays en magasin, ou distance par chque ou virement banquaire. Capvelo se rserve le droit de ne restituer le produit qu'aprs encaissement et validation du moyen de paiement. Le client s'engage payer le montant relatif indiqu sur le devis pralablement rceptionn sur sa boite mail. L'atelier prend forme ds la premire intervention sur l'objet de l'atelier : ds cet instant, le client est engag vis vis de la SARL CAPVELO.

12.3 Expdition des objets de l'atelier


Tous les ateliers proposs par Capvelo.fr sont expdiables. Les frais de ports l'expdition sont la charge du client. Les frais de port au retour de l'atelier sont consultables sur le devis. Le montant des frais de port dpendent du poids de l'article en question.